Bureau Délibératif du 13 décembre 2023




DELIBERATIONS

5 - Pas de Commission


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
BD-23/1220Partenariat avec l'École Nationale Supérieure de Paysage de Versailles - Convention d'études sur le secteur Confluence - Délibération - Annexe13/12/202313/12/2023
BD-23/1229Approbation et autorisation de signature de la convention - Délibération - Annexe13/12/202313/12/2023
BD-23/1236Convention entre Inser'Eco93 et Plaine Commune, et versement de la subvention 2023 - Délibération - Annexe13/12/202313/12/2023
BD-23/1238Convention de Projet Urbain Partenarial à intervenir entre l'EPT Plaine Commune, la Ville de Saint-Ouen-Sur-Seine et Madame et Monsieur KOSMAN pour la surélévation d'une maison individuelle de 24 m² environ de surface de plancher sise 96 rue du Docteur Bauer 93400 Saint-Ouen-Sur-Seine - Délibération - Annexe13/12/202313/12/2023
BD-23/1239Subvention Adoma - Maîtrise d'œuvre urbaine et sociale relative au traitement du FTM Félix Faure - Délibération - Annexe13/12/202313/12/2023
BD-23/1240Convention pour la subvention d'une étude sur l'image de la Seine-Saint-Denis auprès des touristes à l'occasion des Jeux Olympiques - Délibération - Annexe13/12/202313/12/2023
BD-23/1241Prêt PLS - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe13/12/202313/12/2023
BD-23/1243Prêt n°139 351 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe13/12/202313/12/2023
BD-23/1246Prêt n° 139 327 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe13/12/202313/12/2023
BD-23/1247Fixation du montant de la subvention annuelle du CASC et versement du solde de la subvention pour l'année 2023 - Délibération - (sans annexe)13/12/202313/12/2023
BD-23/1251Passation d'un marché de prestations de traiteur - Délibération - (sans annexe)13/12/202313/12/2023
BD-23/1254Approbation et autorisation de signature de l'avenant - Délibération - Annexe13/12/202313/12/2023
BD-23/1257Révision des conventions de mise à disposition entre les villes et Plaine Commune - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe13/12/202313/12/2023
BD-23/1259Approbation et autorisation de signature des lots 1 et 2 du marché - Délibération - (sans annexe)13/12/202313/12/2023
BD-23/1260Avenant N° 1 au marché ayant pour objet la réception, le tri, le transfert, l'évacuation et le traitement des déchets non ménagers issus des déchèteries et de l'espace public - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe13/12/202313/12/2023
BD-23/1261Marché Installation et entretien d'équipements sanitaires mobiles sur l'espace public du territoire de l'EPT Plaine Commune pour les grands événements - Délibération - (sans annexe)13/12/202313/12/2023
BD-23/1262NPNRU de Saint-Denis : approbation d'un protocole transactionnel portant notamment extinction d'un bail commercial dans l'immeuble de la Maison des arbalétriers, 9 rue Auguste Blanqui / place des Arbalétriers à Saint-Denis, indemnisation de son titulaire et conclusion d'une convention d'occupation précaire consentie à ce commerçant jusqu'au 15 janvier 2025. - Délibération - Annexe13/12/202313/12/2023
BD-23/1266Garanties d'emprunts pour le projet de rénovation du stade Bauer à Saint-Ouen sur Seine - Délibération - Annexe13/12/202313/12/2023
BD-23/1267Garanties d'emprunts pour le projet de rénovation du stade Bauer à Saint-Ouen sur Seine - District - Délibération - Annexe13/12/202313/12/2023
CT-23/3539Quartier Pleyel à Saint-Denis - Opération Pleyad 4.2 : Approbation de la convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) entre l'EPT Plaine Commune, la SPL Plaine Commune Développement et la société UBS REAL ESTATE GMBH - Délibération - Annexe13/12/202313/12/2023